Régime foncier
Définition
Un régime foncier consiste en des dispositions ou droits selon lesquels celui à qui ils s'adressent jouit des ou utilise les terres et les ressources qui y sont associées (comme l'eau, les arbres) avec des intentions particulières.
Contrat de régime foncier :
Dans l'argument de l'égalité des droits fonciers, deux aspects ont été particulièrement soulignés. L'égalité des sexes comme mesure d'une société juste et l'égalité des droits fonciers comme mesure de l'autonomisation économique des femmes.
Explications
Les terres louées ne sont pas considérées comme en faisant partie. Une ou plusieurs formes de bail peuvent être en vigueur, la jouissance de chaque parcelle étant régie par une seule forme de bail.
Il est également possible d'acheter les terres via un rachat crédit, de type rachat de crédit immobilier.
Un régime foncier pour étrangers précise les provisions qui réglementent et/ou restreignent la propriété de la terre, ou d'autres droits à la terre, pour des étrangers, des organisations étrangères ou des compagnies étrangères.
L'enregistrement foncier concerne le régime foncier, qui est "la nature du domaine légal de la terre", ou simplement, les droits par lesquels un individu ou des groupes revendiquent la propriété foncière.
Au niveau international, il existe d'innombrables façons de conceptualiser le caractère et la manière des droits existants sur la terre, mais généralement ils sont l'expression d'une combinaison particulière de "droit coutumier" et de "droit formel". Dans la plupart des États, cette expression se manifeste au moyen de l'un des deux systèmes reconnus d'enregistrement foncier, l'acte foncier et le titre foncier.
En agriculture durable ou en agriculture de subsistance, la sécurisation foncière des chasseurs-cueilleurs et la conservation de la biodiversité sont nécessaires comme base d'une interaction durable.
Principe
Le régime foncier, lié aux questions très débattues de territorialité et de souveraineté humaines, peut être abordé à n'importe quel niveau, du domestique au cosmique.
Le régime foncier va au-delà des limites des termes juridiques anglais conventionnels tels que "droits et devoirs" et des termes politico-économiques tels que "propriété" publique ou privée. l'attachement, et la mobilité en compte, est nécessaire.
Les visas et les blocages aux frontières n'ont pas moins d'importance que les balises ou les titres de propriété. Les termes et les traductions - pour les personnes, les choses et les liens entre eux - sont essentiels tout au long.
Synonymes, antonymes
0 synonyme (sens proche) pour "régime foncier".
0 antonyme (sens contraire).
Les mots ou les expressions apparentés à RÉGIME FONCIER sont des termes qui sont directement liés les uns aux autres par leur signification, générale ou spécifique.
L'expression REGIME FONCIER est dans la page 2 des mots en R du lexique du dictionnaire.
En rapport avec "régime foncier"
Une enquête socio-économique est une enquête formelle concernant les conditions sociales et économiques, et utilisant des techniques d'échantillonnage...
L'agriculture de subsistance est une agriculture de survie, une agriculture vivrière en économie, avec peu ou pas de récoltes à vendre.
Le régime alimentaire est l'ensemble des substances alimentaires qui sont ingérées en formant des habitudes ou des comportements nutritionnels des animaux...
Un régime équilibré qualifie le régime alimentaire qui fournit toutes les substances nutritives essentielles à des concentrations optimales pour l'alimentation...