Charte ou conditions générales d'utilisation - AquaPortail

CGU - Conditions Générales d'Utilisation ou la charte du bon usage d'AquaPortail - Le règlement...

L'ensemble du site AquaPortail.com, textes et images, est soumis aux lois du droit d'auteur tel que défini par la loi française. Toute utilisation de parties de texte ou d'images, dans le non-respect du droit à courte citation, peut faire l'objet d'une demande de contrepartie financière.

Voir notamment notre politique de confidentialité des données (cookies) recueillies par nos partenaires et comment gérer les cookies.

AquaPortail.com participe et est conforme à l'ensemble des Spécifications et Politiques du Transparency & Consent Framework de l'IAB Europe. AquaPortail.com utilise la Consent Management Platform.

Voir aussi les mises en garde sur les "conseils médicaux" (plantes médicinales notamment).

1 - Utilisation des forums

L'ensemble des forums, à l'exception du forum "Papote", est réservé à des discussions sur des thèmes aquariophiles, ou touchant de près ou de loin au "monde aquatique" en général.

Le forum "Papote" est destiné à accueillir des discussions en tout genre, dans le respect du présent règlement. Il permet également aux nouveaux membres de se présenter : aucune obligation à ce propos mais une courte présentation est toujours bienvenue.

2 - Inscription au site

L'inscription est libre, gratuite et ouverte à tous. Elle permet d'accéder aux utilisations avancées de tous les modules (parties) du site. Par l'inscription, vous approuvez le présent règlement.

Dans certains cas exceptionnels, l'équipe se réserve le droit d'annuler l'inscription d'un utilisateur sans justification. En cas d'inscription non validée, et de tentatives multiples non validées, Aquaportail se réserve le droit de porter plainte contre l'auteur identifié de ce qui sera considéré comme une tentative de spamming ou de hacking.

D'autres sites dépendent du portail d'aquariophilie et sont en relation directe comme un site sur les animaux aquatiques.

3 - Interdictions sur le portail

Toute discussion à caractère politique, sexuel, obscène, ou contenant des propos racistes, diffamatoires, menaçants, vulgaires, ou contraire à la loi et aux bonnes moeurs est strictement interdite.

Son auteur et les personnes ayant participé ou ayant contribué à continuer ces propos s'exposent à un bannissement immédiat et permanent du site, sans autre avertissement. Le fournisseur d'accès à internet en sera informé. L'adresse IP de chaque personne ayant participé est enregistrée afin d'aider à faire respecter ces conditions.

Le langage de type "SMS", "très abrégé" ou en "tout majuscule" est formellement interdit. Une bonne orthographe et l'usage de ponctuation sont de rigueur. L'auteur de messages contenant du langage "SMS", "très abrégé" ou en "tout majuscule" s'expose à des sanctions, pouvant aller jusqu'au bannissement. Les messages contenant du langage "SMS", "très abrégé" ou en "tout majuscule" seront effacés, pour ne pas polluer le forum.

Le respect des droits d'auteur et du copyright est obligatoire. Il est interdit de "copier/coller" des textes, parties de textes, images, parties d'images ou autres ne vous appartenant pas sur les forums sans autorisation de l'auteur. De même, toutes les discussions, débats, articles... publiés sur le site sont la propriété d'AquaPortail ou de leurs auteurs respectifs et ne peuvent être copiés ailleurs sans autorisation; par exemple, la copie illégale d'une fiche du Guide des Espèces AquaBdd est facturée selon un tarif annuel par année d'utilisation sur un autre site Internet. Veuillez-nous contacter pour toute demande d'utilisation d'une copie des données disponibles sur Aquaportail.

Il est conseillé réaliser des liens directs vers une page d'Aquaportail plutôt que de copier celle-ci illégalement.

La copie illégale, et sans autorisation préalable, de toute image, photographie, document, pour lequel le logo ou une marque de propriété Aquaportail est apposé peut faire l'objet d'une facturation. Dans le cas d'une image avec lien retour en "dofollow" en direction de la page où se situe l'image, le montant de la facture sera réduit.

4 - Responsabilité sur les forums

Les messages postés sur les forums expriment uniquement l'opinion de leurs auteurs respectifs, et en aucun cas l'opinion des autres membres du site, ni de l'équipe de gestion du site, ni des modérateurs, ni des administrateurs. Par conséquent, ils ne pourront être tenus pour responsables des propos que contiennent les messages postés sur le site.

5 - Enregistrement des données

Toutes les informations données et transmises par les utilisateurs des forums sont stockées dans une base de données. Cependant, ces informations ne sont divulguées à aucune tierce personne ou société sans l'accord de l'utilisateur. Les administrateurs, les modérateurs et l'équipe de gestion du site ne
pourront pas être tenus pour responsables si une tentative de piratage informatique conduit à l'accès de ces données. Pour la bonne utilisation technique du site aquaportail.com, des cookies "aquaportail" ne contenant aucune information personnelle sont horodatés et leur usage sert uniquement à améliorer le confort d'utilisation.

L'adresse e-mail est uniquement utilisée afin de confirmer les détails de votre enregistrement ainsi que votre mot de passe (et aussi pour vous fournir un nouveau mot de passe en cas d'oubli).

6 - Les cookies

Ce site utilise les cookies pour stocker des informations sur votre ordinateur. Un cookie est un témoin de connexion sous la forme d'un petit fichier texte susceptible d'être enregistré dans un espace dédié du système de stockage (disque dur, mémoire flash...) de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone...) à l'occasion de la consultation d'un service en ligne grâce à votre logiciel de navigation. Le cookie est transmis par le serveur d'un site internet à votre navigateur. À chaque cookie est attribué un identifiant anonyme, permettant à son émetteur d'identifier le terminal dans lequel il est enregistré pendant la durée de validité ou d'enregistrement du cookie concerné (de 24 h à 12 mois selon les cas). Un cookie ne permet pas d'identifier l'ordinateur d'une personne.

Pour en savoir plus sur la publicité ciblée, les cookies, et vos droits de retraits, vous pouvez consulter : "https://www.youronlinechoices.com/".

Lorsque vous consultez le site Aquaportail, nous pouvons être amenés à installer différents cookies et notamment des cookies publicitaires (publicité ciblée et contextuelle : AdSense, DoubleClick, Fabster...), des cookies éditoriaux (identifiant votre qualité de membre sur le site autorisant certains privilèges),

Vous pouvez à tout moment paramétrer votre navigateur afin d'exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies et notamment concernant les cookies de statistique. Vous pouvez exprimer vos choix en paramétrant votre navigateur de façon à refuser certains cookies. Si vous refusez nos cookies et ceux de nos partenaires, votre visite sur Aquaportail ne sera plus comptabilisée dans nos outils de mesure de la fréquentation mais vous ne pourrez plus bénéficier d'un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces de notre site. Nous vous informons que vous pouvez toutefois vous opposer à l'enregistrement de cookies en suivant le mode opératoire disponible ci-dessous :

Sur Internet Explorer :
1. Allez dans Outils > Options Internet.
2. Cliquez sur l'onglet confidentialité.
3. Cliquez sur le bouton avancé, cochez la case "Ignorer la gestion automatique des cookies".
Sur Firefox :
1. En haut de la fenêtre de Firefox, cliquez sur le bouton Firefox (menu Outils sous Windows XP), puis sélectionnez Options.
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Sur Chrome :
1. Cliquez sur l'icône représentant une clé à molette qui est située dans la barre d'outils du navigateur.
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3. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés.
4. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur le bouton Paramètres de contenu.
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Sur Safari :
1. Allez dans Réglages > Préférences.
2. Cliquez sur l'onglet Confidentialité.
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Sur Opéra :
1. Allez dans Réglages > Préférences.
2. Cliquez sur l'onglet avancées.
3. Dans la zone "Cookies", cochez la case "Ne jamais accepter les cookies".

6bis - Politique de confidentialité des données (cookies) recueillies par nos partenaires

Les fournisseurs tiers, y compris Google, mettent des annonces sur les sites Internet. Les fournisseurs tiers, y compris Google, utilisent des cookies enregistrés pour la mise en ligne d'annonces en se basant sur les pages visitées précédemment par les utilisateurs de ce site.

Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. La collecte et la sauvegarde de données peuvent être refusées à tout moment avec effet immédiat. Vous avez la possibilité de désactiver l'utilisation de cookies par Google en allant sur la page de désactivation de la publicité de Google ici :google.com/ads/preferences/

Vous pouvez aussi désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines (voire beaucoup...) fonctionnalités de ce site (notamment le statut de "membre").

6ter - Modération

Le site a mis en place une équipe modératrice. Les administrateurs, l'équipe modératrice et les animateurs possèdent des droits de modération. On nommera cet ensemble "équipe modératrice" par la suite.

L'équipe modératrice se réserve le droit d'éditer, de verrouiller ou de supprimer tout message qui ne répondrait pas aux critères mentionnés plus haut. L'équipe modératrice déplacera tout message qui n'est pas dans la bonne rubrique. L'équipe modératrice n'est pas tenue de justifier ses actions sauf si elle le juge nécessaire. L'équipe modératrice est solidaire au niveau de ses actions.

L'équipe modératrice se réserve le droit de donner un ou plusieurs avertissements aux utilisateurs, ou de bannir de façon temporaire ou permanente les utilisateurs qui ne respecteraient pas les conditions d'utilisation du site et le présent règlement, ou qui nuiraient clairement au bon fonctionnement du site, par n'importe quel moyen de que ce soit.

L'équipe modératrice conserve une copie de tous les messages postés sur les forums par les utilisateurs. Aucun message n'est effacé de façon permanente avant un délai (légal) de 60 jours. La modération étant effectuée "a posteriori", celle-ci peut intervenir jusque plusieurs mois après la diffusion, sans qu'aucune limite de délai n'intervienne.

L'équipe modératrice portera plainte et tiendra à disposition de la justice, conformément à la législation française en vigueur, les adresses IP des utilisateurs.

7 - Publicité

L'équipe de gestion du site tolère la publicité non commerciale, à condition que celle-ci soit préalablement signalée à l'équipe modératrice par message privé ou par email. Le message de signalement doit contenir le but de la publicité, l'image ou le texte qui sera affiché, et le lien vers lequel elle redirige. L'équipe modératrice se réserve le droit de refuser les publicités qui ne respecteraient pas le présent règlement. L'équipe modératrice peut imposer à l'utilisateur qui désire afficher une publicité la forme, la taille ou d'autres paramètres qui concernent la publicité. Toute publicité non préalablement signalée sera effacée.

Toute demande d'enquêtes, de quelque nature que ce soit, doit préalablement faire l'objet d'un consentement de l'équipe modératrice pour être publiée : après 50 demandes, enquêtes, etc., posées sur le forum, il n'y a jamais eu (à juin 2012) le moindre retour en résultat ! Les demandes type enquêtes consommateurs sont formellement interdites : des annonceurs publicitaires payent pour obtenir ce genre de service.

L'équipe modératrice se réserve le droit de supprimer le compte d'un utilisateur qui posterait des messages sans intérêt dans le seul but publicitaire (spam ou flood), et qui, par conséquent, nuirait au bon fonctionnement du forum.

Certaines informations (en particulier, la "signature" et l'adresse du site Internet personnel) indiquées dans le profil d'un utilisateur n'apparaissent publiquement qu'au delà de 5 contributions/messages/envois dans les forums.

Pour toute publicité commerciale, il est impératif de prendre préalablement contact avec les administrateurs du site. Les offres d'emploi dans le domaine de l'aquariophilie sont les bienvenues.

8 - Données personnelles

Vous disposez conformément à la loi d'un droit d'accès à vos données personnelles. Vous pouvez librement et autant de fois que vous le désirez les modifier. Vous pouvez également demander la suppression de votre compte par e-mail ou par message privé à l'équipe modératrice.

9 - Contact avec l'équipe

Un formulaire de contact est disponible sur le site. Il est également possible de contacter directement un membre de l'équipe par message privé (MP), ou par e-mail si celui-ci a décidé de le rendre public. Toutefois, une utilisation intempestive ou déplacée de cette fonction est à éviter.

L'équipe modératrice se réserve le droit de répondre ou non à des demandes de justification sur ses actions.

10 - Modification et application du présent règlement

Le présent règlement est applicable dès l'entrée de l'utilisateur sur le site. L'équipe se réserve le droit de le modifier quand bon lui semble. Les modifications appliquées à ce règlement auront un effet rétroactif ou non, selon le choix de l'équipe qui le précisera.

11 - Clause de gestion du site en "Bonus Pater Familias"

L'équipe du site se réserve le droit de gérer le site comme bon lui semble pour tous les cas n'apparaissant pas clairement dans ce règlement. L'équipe gère le site en "bonus pater familias" ou "bon père de famille". Cette notion implique l'application des principes de prudence, de diligence et d'attention. La gestion du site se fera dans l'intérêt du site et de la majorité des utilisateurs.

16 - Les articles, news (actualités) et fiches Aquabdd

Il est proposé aux membres d'enrichir le contenu éditorial d'Aquaportail sous forme d'articles, d'actualités et des fiches de description des espèces dans le guide AquaBdd lorsque le membre a plus de 2 mois d'ancienneté sur le site (et d'autres conditions). Les écrits doivent être uniques et appartenir de plein droit à l'auteur proposant. L'auteur, par son inscription accepte la diffusion de ses écrits sans possibilité de rétractation : tout article (ou assimilé) publié restera publié; l'auteur ne pourra demander le retrait de la publication. L'auteur s'engage ainsi contractuellement à céder les droits de diffusion internet à Aquaportail. Les droits d'auteur continuent à s'appliquer et Aquaportail s'engage à ne pas revendre le contenu d'un article individuellement à des fins commerciales. Si le site Aquaportail venait à changer de gestionnaires, l'intégralité du contenu sera cédé sans que la notion individuelle puisse intervenir (on aborde des notions d'oeuvre collective).

17 - Les liens

L'usage de liens vers d'autres sites (liens externes) est autorisé dans toutes les parties du site. Sur le forum, il est même conseillé d'utiliser des liens externes, l'essence même d'Internet étant les échanges de connaissances, etc. entre les sites et leurs utilisateurs.

Cependant, sont strictement interdits sur AquaPortail les liens :

1) vers des sites payants;
2) vers des sites obligeant une inscription pour la lecture;
3) vers des sites à caractère politique, sexuel, obscène, ou contenant des propos racistes, diffamatoires, menaçants, vulgaires, ou contraire à la loi et aux bonnes moeurs;
4) vers des sites contenant des publicités ou affichant des popups de façon excessive;
5) vers des sites dont le contenu graphique pourrait choquer les enfants ou les personnes sensibles;
6) vers des sites incitant à la piraterie ou à la fraude;
7) vers des sites commerciaux à des fins promotionnelles explicites, sans autorisation préalable des administrateurs d'AquaPortail. Le lien d'un "bon plan" ou en rapport avec un sujet est, bien sûr, toujours le bienvenu !

Les liens indirects (via un site tiers, une image, une vidéo, etc.) vers ces sites sont également interdits.

L'équipe d'AquaPortail se réserve le droit de supprimer les liens qui ne respectent pas la présente charte ou tout autre lien si elle le juge nécessaire, et de sanctionner les utilisateurs qui ont publié ces liens.

Dans les cas 3) et 6), l'équipe d'AquaPortail pourra porter plainte et tiendra à disposition de la justice, conformément à la législation française en vigueur, les adresses IP des utilisateurs.

Les utilisateurs postant un ou plusieurs messages sans contenu véritable dans le seul but publicitaire (direct ou pour faire apparaître sa signature) s'exposent à des sanctions en vertu de l'article 7 de la présente charte.

Nous rappelons par ailleurs aux utilisateurs qu'il est obligatoire de respecter les droits d'auteur et de citer la/les source(s) lors de la publication de documents ou de parties de documents sur le forum. Chaque utilisateur reste seul responsable de ce qu'il publie sur le site.

Le site Aquaportail.com autorise la mise en place de liens hypertexte pointant vers ses pages, sous réserve de :

ne pas utiliser la technique du lien profond, c'est-à-dire que les pages du site www.aquaportail.com ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais visibles par l'ouverture d'une fenêtre indépendante.
que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée.

Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles ou éducatives; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires (tout site avec un bandeau publicitaire est assimilé à un site commercial !) étant interdite.

Cette autorisation ne s'applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d'une façon générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

18 - À propos des plantes médicales et la phytothérapie (et assimilés)

Les informations affichées sont à titre indicatif seulement et ne remplacent pas un avis médical !

Les informations fournies sur Aquaportail sont de nature générale et sont publiées à titre purement informatif. Elles ne peuvent en aucun cas se substituer à l'avis d'un médecin (c'est-à-dire légalement autorisé à la profession) ou, dans certains cas, d'autres professionnels de la santé (dentistes, infirmiers, psychologues, pharmaciens, vétérinaires, physiothérapeutes, etc.).

Rien sur Aquaportail ou aucun des projets d'Aquaportail ne peut être interprété comme une tentative d'offrir un avis médical ou autrement impliqué dans l'exercice de la médecine.

CGU créées par Gixi, en accord avec l'équipe d'AquaPortail, le 11/02/2007 (dernières MAJ -article 12, 13 et 14 : 16/11/2007; -article 15 : 29/02/2008 -articles 16–17 : 08/10/2008; -article 18 : 02/03/2011 -article 16ter : 10/05/2018, mise en conformité GRPD et plantes médicinales..

Les sites aquariophiles en dépendance directe

Voici nos partenaires, professionnels de l'aquariophilie ou pas; bref, les amis, les sites internet de confiance... L'annuaire aquariophile de liens sélectionnés avec un rapport avec le milieu aquatique.

L'aquarium récifal, pour les aquariophiles marins et récifalistes. Pages spéciales sur les bernard-l'hermite, les oursins, les étoiles de mer et les holothuries.
Plantes aquatiques en aquarium sur Aquaportail.be. Quelques bases sur les plantes aquatiques, dont celles qui résistent aux phytophages comme les poissons-rouges par exemple.
Le blog aquariophilie d'AquaPortail vous invite à lire de courts articles, des résumés de synthèses rapides sur des évènements ou sujets de discussion du portail.