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anemone-clown
Les poissons considérés comme "domestiques" par la loi française (#1)
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Inscrit le: 1/11/2006
De: Meuse (55)
Messages: 4992

Posté le: 18/12/2006 13:02
La législation française est complexe, pour ne pas dire autre chose. Elle est régulièrement floue et les questions posées aux autorités, si précises fussent-elles, ne trouvent pas toujours réponse...

D'un autre coté, le législateur agit et a récemment modifié la liste des poissons considérés comme "domestiques"; initialement limitée à la carpe Koï (Cyprinus carpio) et au poisson rouge (Carassius auratus), l' Arrêté du 11 août 2006 fixe une nouvelle liste des espèces, races ou variétés d'animaux accédant à l'appelation "domestique". Cette nouvelle liste inclue désormais (en plus de 2 premiers):

  • les races et variétés domestiques du guppy (Poecilia reticulata).

  • Les races et variétés domestiques du danio (Brachydanio rerio).

  • Les races et variétés domestiques du combattant (Betta splendens).

Ce classement a son importance en France, car il sera plus facile de parler de mauvais traitement à animaux pour ces poissons dans le cas d'une maintenance désatreuse.
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nonoco
Re: Les poissons considérés comme "domestiques" par la loi française (#2)
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Inscrit le: 1/11/2006
De: Villers les nancy
Messages: 1560

Posté le: 07/01/2007 18:34
ouf, déjà un poisson en moins qui n'est pas illégal dans mon bac
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tiago
Re: Les poissons considérés comme "domestiques" par la loi française (#3)
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Inscrit le: 14/3/2007
De: Lyon
Messages: 33

Posté le: 14/03/2007 17:30
Une question : qu'en est-il de ceux qui sont strictement interdits ou restreints au zoo... pour cause d'extinction potentielle ou de dangerosité (certains sont quand même mortels ) ?
Il y a des listes propres à la France ? A mon avis oui, mais où peut-on en trouver une qui soit récente ?
Je sais que beaucoup d'espèces australiennes ont leurs exportations interdites en Australie mais nous, avons nous une liste détaillée disponible des importations interdites pour vérifier que l'on ne commet pas une erreur en achetant un poisson ou un invertébré ?
Aussi, comment font les douanes pour différencier précisément les espèces d'élevages autorisés et ceux issus de captures interdites lors du passage en douane ? Si seuls les documents font office de preuve, c'est assez limité car beaucoup de pays d'où viennent certaines variétés ont une administration assez faible, qui a des lacunes, si elle n'est pas malheureusement corrompue.
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anemone-clown
Re: Les poissons considérés comme "domestiques" par la loi française (#4)
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Inscrit le: 1/11/2006
De: Meuse (55)
Messages: 4992

Posté le: 15/03/2007 07:55
Citation :
tiago a écrit:
Une question : qu'en est-il de ceux qui sont strictement interdits ou restreints au zoo... pour cause d'extinction potentielle ou de dangerosité (certains sont quand même mortels ) ?

Oui, la réglementation CITES a été adoptée par la France (et l'Europe). Certains animaux sont interdits de séjour sur le territoire.

Citation :
Il y a des listes propres à la France?

Depuis quelques temps, elles sont devenues européennes, même s'il existe encore quelques restrictions "nationales" au sein des divers pays; par exemple, la maintenance en aquarium de l'algue Caulerpa taxifolia a été interdite en France en raison du risque présenté pour le littoral français.

Citation :
A mon avis oui, mais où peut-on en trouver une qui soit récente ?

http://cites.ecologie.gouv.fr/v1/pages/recherche.asp

Tout existe au niveau des infos, le principal souci est de les trouver dans les méandres des sites internet. Par exemple, voici la définition légale d'une "Pierre Vivante" : http://cites.ecologie.gouv.fr/v1/upload/...n%20Conf.%2011.10.pdf

Citation :
Je sais que beaucoup d'espèces australiennes ont leurs exportations interdites en Australie mais nous, avons nous une liste détaillée disponible des importations interdites pour vérifier que l'on ne commet pas une erreur en achetant un poisson ou un invertébré ?

Ce sont souvent les pays exportateurs qui fixent le plus d'interdictions.

Citation :
Aussi, comment font les douanes pour différencier précisément les espèces d'élevages autorisés et ceux issus de captures interdites lors du passage en douane ?

La plupart du temps, ils en sont incapables... Celui qui va distinguer un corail en provenance d'Indonésie (interdit) du même corail en provenance d'Australie (autorisé) est assez champion... La législation se complique la tache elle-même...

Pour ce qui est du domaine de "l'eau douce", je connais moins les restrictions qu'en "eau de mer", mais le Brésil a interdit l'export d'un grand nombre de Locaridés par exemple.
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gilles
Re: Les poissons considérés comme "domestiques" par la loi française (#5)
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Inscrit le: 19/11/2006
De: bruxelles
Messages: 203

Posté le: 17/03/2007 20:06
le betta splendent je suis sur qu il va y avoir des petit con qui vont emmerder leur monde a propos des elevage de selection de betta
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tiago
Re: Les poissons considérés comme "domestiques" par la loi française (#6)
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Inscrit le: 14/3/2007
De: Lyon
Messages: 33

Posté le: 21/03/2007 13:11
Merci pour les infos Anemone-clown !
Maintenant, je n'ai plus qu'à potasser un peu cette doc. On ne sait jamais, cela peut-être utile ne serait-ce que pour la culture G. !
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