CGU - Conditions Générales d'Utilisation
La charte du bon usage d'AquaPortail - Le réglement...
1 - Utilisation des forumsL'ensemble des forums, à l'exception du forum « Papote », est réservé à des discussions sur des thèmes aquariophiles, ou touchant de près ou de loin au « monde aquatique » en général.Le forum « Papote » est destiné à accueillir des discussions en tout genre, dans le respect du présent règlement. |
2 - Inscription au siteL'inscription est libre, gratuite et ouverte à tous. Elle permet d'accéder aux utilisations avancées de tous les modules du site. Par l'inscription, vous approuvez le présent règlement.Dans certains cas exceptionnels, l'équipe se réserve le droit d'annuler l'inscription d'un utilisateur sans justification. |
3 - Interdictions sur le portailToute discussion à caractère politique, sexuel, obscène, ou contenant des propos racistes, diffamatoires, menaçants, vulgaires, ou contraire à la loi et aux bonnes mœurs est strictement interdite.Son auteur et les personnes ayant participé ou ayant contribué à continuer ces propos s'exposent à un bannissement immédiat et permanent du site, sans autre avertissement. Le fournisseur d'accès à internet en sera informé. L'adresse IP de chaque personne ayant participé est enregistrée afin d'aider à faire respecter ces conditions. Le langage de type « SMS », « très abrégé » ou en « tout majuscule » est formellement interdit. Une bonne orthographe et l'usage de ponctuation sont de rigueur. L'auteur de messages contenant du langage « SMS », « très abrégé » ou en « tout majuscule » s'expose à des sanctions, pouvant aller jusqu'au bannissement (toujours après avertissement). Les messages contenant du langage « SMS », « très abrégé » ou en « tout majuscule » seront effacés, pour ne pas polluer le forum. Le respect des droits d'auteur et du copyright est obligatoire. Il est interdit de « copier/coller » des textes, parties de textes, images, parties d'images ou autres ne vous appartenant pas sur les forums sans autorisation de l'auteur. De même, toutes les discussions, débats, articles... publiés sur le site sont la propriété d'AquaPortail ou de leurs auteurs respectifs et ne peuvent être copiés ailleurs sans autorisation. |
4 - Responsabilité sur les forumsLes messages postés sur les forums expriment uniquement l'opinion de leurs auteurs respectifs, et en aucun cas l'opinion des autres membres du site, ni de l'équipe de gestion du site, ni des modérateurs, ni des administrateurs. Par conséquent, ils ne pourront être tenus pour responsables des propos que contiennent les messages postés sur le site. |
5 - Enregistrement des donnéesToutes les informations données et transmises par les utilisateurs des forums sont stockées dans une base de données. Cependant, ces informations ne seront divulguées à aucune tierce personne ou société sans l'accord de l'utilisateur. Les administrateurs, les modérateurs et l'équipe de gestion du site ne pourront pas être tenus pour responsables si une tentative de piratage informatique conduit à l'accès de ces données.Ce site utilise les cookies pour stocker des informations sur votre ordinateur. Ces cookies ne contiennent aucune information personnelle et leur usage sert uniquement à améliorer le confort d'utilisation. L'adresse e-mail est uniquement utilisée afin de confirmer les détails de votre enregistrement ainsi que votre mot de passe (et aussi pour vous fournir un nouveau mot de passe en cas d'oubli). |
6 - ModérationLe site a mis en place une équipe modératrice. Les administrateurs, l'équipe modératrice et les animateurs possèdent des droits de modération. On nommera cet ensemble « équipe modératrice » par la suite.L'équipe modératrice se réserve le droit d'éditer, de verrouiller ou de supprimer tout message qui ne répondrait pas aux critères mentionnés plus haut. L'équipe modératrice déplacera tout message qui n'est pas dans la bonne rubrique. L'équipe modératrice n'est pas tenue de justifier ses actions sauf si elle le juge nécessaire. L'équipe modératrice est solidaire au niveau de ses actions. L'équipe modératrice se réserve le droit de donner un ou plusieurs avertissements aux utilisateurs, ou de bannir de façon temporaire ou permanente les utilisateurs qui ne respecteraient pas les conditions d'utilisation du site et le présent règlement, ou qui nuiraient clairement au bon fonctionnement du site, par n'importe quel moyen de que ce soit. L'équipe modératrice conserve une copie de tous les messages postés sur les forums par les utilisateurs. Aucun message n'est effacé de façon permanente. L'équipe modératrice portera plainte et tiendra à disposition de la justice, conformément à la législation française en vigueur, les adresses IP des utilisateurs. |
7 - PublicitéL'équipe de gestion du site tolère la publicité non commerciale, à condition que celle-ci soit préalablement signalée à l'équipe modératrice par message privé ou par email. Le message de signalement doit contenir le but de la publicité, l'image ou le texte qui sera affiché, et le lien vers lequel elle redirige. L'équipe modératrice se réserve le droit de refuser les publicités qui ne respecteraient pas le présent règlement. L'équipe modératrice peut imposer à l'utilisateur qui désire afficher une publicité la forme, la taille ou d'autres paramètres qui concernent la publicité. Toute publicité non préalablement signalée sera effacée.L'équipe modératrice se réserve le droit de supprimer le compte d'un utilisateur qui posterait des messages sans intérêt dans le seul but publicitaire, et qui, par conséquent, nuirait au bon fonctionnement du forum. Certaines informations (en particulier, la «signature» et l'adresse du site Internet personnel) indiquées dans le profil d'un utilisateur n'apparaissent publiquement qu'au delà de 5 contributions/messages/envois dans les forums. Pour toute publicité commerciale, il est impératif de prendre préalablement contact avec les administrateurs du site. Les offres d'emploi dans le domaine de l'aquariophilie sont les bienvenues. |
8 - Données personnellesVous disposez conformément à la loi d'un droit d'accès à vos données personnelles. Vous pouvez librement et autant de fois que vous le désirez les modifier. Vous pouvez également demander la suppression de votre compte par email ou par message privé à l'équipe modératrice. |
9 - Contact avec l'équipeUn formulaire de contact est disponible sur le site. Il est également possible de contacter directement un membre de l'équipe par message privé (MP), ou par email si celui-ci a décidé de le rendre public. Toutefois, une utilisation intempestive ou déplacée de cette fonction est à éviter.L'équipe modératrice se réserve le droit de répondre ou non à des demandes de justification sur ses actions. |
10 - Modification et application du présent règlementLe présent règlement est applicable dès l'entrée de l'utilisateur sur le site. L'équipe se réserve le droit de le modifier quand bon lui semble. Les modifications appliquées à ce règlement auront un effet rétroactif ou non, selon le choix de l'équipe qui le précisera. |
11 - Clause de gestion du site en « Bonus Pater Familias »L'équipe du site se réserve le droit de gérer le site comme bon lui semble pour tous les cas n'apparaissant pas clairement dans ce règlement. L'équipe gère le site en « bonus pater familias » ou « bon père de famille ». Cette notion implique l'application des principes de prudence, de diligence et d'attention. La gestion du site se fera dans l'intérêt du site et de la majorité des utilisateurs. |
12 - Utilisation des « Petites Annonces »L'utilisation du module de Petites Annonces aquariophiles est libre et gratuite pour les particuliers (à opposer aux professionnels). La petite annonce doit avoir un rapport direct avec l'aquariophilie, et d'autre part, le libellé d'une petite annonce ne doit pas renvoyer sur un lien d'un site de vente aux enchères sous peine de suppression de l'annonce. Les annonces de professionnels sont strictement interdites, sauf accord préalable avec les administrateurs d'AquaPortail.L'équipe de gestion du site décline toute responsabilité en cas de défaut ou vice quelconque dans la transaction. L'acheteur et le vendeur sont seuls responsables et assument l'entière responsabilité de la bonne tenue de l'échange et du paiement. Toutefois, pour améliorer la gestion de ce module, nous demandons à tout utilisateur qui rencontrerait un problème lié à la bonne tenue de l'échange (objet non conforme, objet abimé, livraison non-accomplie, paiement non-exécuté, etc ...) de bien vouloir nous le signaler par messagerie à l'aide du : formulaire de contact. Ce signalement n'entraînera aucune suite extérieure à AquaPortail.com. L'utilisation des "Petites Annonces" à des fins de trading -à savoir l'achat et la revente immédiate ou presque immédiate, afin de réaliser des bénéfices- est formellement interdite. Toute personne -particulier ou professionnel- utilisant les Petites Annonces ou d'autres moyens de communication mis à disposition sur AquaPortail.com à des fins de trading sera bannie de façon permanente de l'ensemble du site. L'équipe de modération portera plainte et tiendra à disposition de la justice, conformément à la législation française en vigueur, les adresses IP des utilisateurs. |
13 - Signatures et AvatarsLes signatures ne doivent pas excéder 4 lignes de texte. Si la signature se compose d'une image, celle-ci sera d'une taille maximum de 468x60 pixels et d'un poids maximum de 25 ko.Les signatures et les avatars sont spécifiquement soumis aux Articles 3, 4, 6 et 7 de la Charte d'AquaPortail, ainsi qu'à l'ensemble des autres Articles de la Charte d'AquaPortail. |
14 - Galeries PhotosL'utilisation des Galeries Photos est gratuite et ouverte à tous les membres d'AquaPortail.Les photographies et commentaires traitant des sujets suivants sont autorisés dans les Galeries Photos : - Aquariophilie; - vos autres passions; L'usage commercial et publicitaire des Galeries Photos est totalement interdit. Les articles 3, 4, 6 et 7 de la Charte d'AquaPortail s'appliquent spécifiquement aux Galeries Photos et à leur contenu, ainsi que l'ensemble des autres articles de la Charte d'AquaPortail. L'équipe de modération d'Aquaportail se réserve le droit de demander la modification des données ou d'assurer leur suppression si elle le juge nécessaire. |
15 - Pages personnelles (mini-blogs) des membresL'utilisation des Pages Perso (cf. Liste des Pages Perso) est gratuite et ouverte à tous les membres d'AquaPortail.Seuls les textes, récits, photographies et commentaires traitant de l'aquariophilie sont autorisés dans les Pages Perso. Le contenu est obligatoire dans les Pages Perso (vous pouvez éditer vos pages persos depuis votre menu utilisateur, en haut à gauche de l'écran lorsque vous êtes connecté sous votre pseudo). Toute Page Perso vide, franchement dénuée d'intérêt ou ne contenant aucune information en rapport avec l'aquariophilie sera supprimée. L'usage commercial et publicitaire des Pages Perso est totalement interdit. Les articles 3, 4, 6 et 7 de la Charte d'AquaPortail s'appliquent spécifiquement aux Pages Perso et à leur contenu, ainsi que l'ensemble des autres articles de la Charte d'AquaPortail. L'équipe de modération d'Aquaportail se réserve le droit de demander la modification des données ou d'assurer leur suppression si elle le juge nécessaire. |
16 - Les liensL'usage de liens vers d'autres sites (liens externes) est autorisé dans toutes les parties du site. Sur le forum, il est même conseillé d'utiliser des liens externes, l'essence même d'Internet étant les échanges de connaissances, etc. entre les sites et leurs utilisateurs.Cepedant, sont strictement interdit sur AquaPortail les liens : 1) vers des sites payants; 2) vers des sites obligeant une inscription pour la lecture; 3) vers des sites à caractère politique, sexuel, obscène, ou contenant des propos racistes, diffamatoires, menaçants, vulgaires, ou contraire à la loi et aux bonnes moeurs; 4) vers des sites contenant des publicités ou affichant des pop-ups de façon excessive; 5) vers des sites dont le contenu graphique pourrait choquer les enfants ou les personnes sensibles; 6) vers des sites incitant à la piraterie ou à la fraude; 7) vers des sites commerciaux à des fins promotionnelles explicites, sans autorisation préalable des administrateurs d'AquaPortail. Le lien d'un "bon plan" ou en rapport avec un sujet est, bien sûr, toujours le bienvenu! Les liens indirects (via un site tiers, une image, une video, etc.) vers ces sites sont également interdits. L'équipe d'AquaPortail se réserve le droit de supprimer les liens qui ne respectent pas la présente charte ou tout autre lien si elle le juge nécessaire, et de sanctionner les utilisateurs qui ont publié ces liens. Dans les cas 3) et 6), l'équipe d'AquaPortail pourra porter plainte et tiendra à disposition de la justice, conformément à la législation française en vigueur, les adresses IP des utilisateurs. Les utilisateurs postant un ou plusieurs messages sans contenu véritable dans le seul but publicitaire (direct ou pour faire apparaître sa signature) s'exposent à des sanctions en vertu de l'article 7 de la présente charte. Nous rappelons par ailleurs aux utilisateurs qu'il est obligatoire de respecter les droits d'auteur et de citer la/les source(s) lors de la publication de documents ou de parties de documents sur le forum. Chaque utilisateur reste seul responsable de ce qu'il publie sur le site. Le site Aquaportail.com autorise la mise en place de liens hypertexte pointant vers ses pages, sous réserve de :
Cette autorisation ne s'applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d'une façon générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. |
| CGU créées par gixi, en accord avec l'équipe d'AquaPortail, le 11/02/2007 (dernières MAJ -article 12, 13 et 14: 16/11/2007; -article 15: 29/02/2008 -article 16: 08/10/2008). |